Néosylva finance les travaux et accompagne les propriétaires forestiers dans la gestion de leur forêt
Plus de la moitié de la production biologique de bois est perdue en forêt privée chaque année. Fort de ce constat, Néosylva a développé un concept novateur pour valoriser le bois des forêts privées en collaboration avec les propriétaires et toute la filière du Grand Ouest.
NÉOSYLVA : Diagnostic de la forêt, identification des parcelles forestières à reboiser et des parcelles agricoles à boiser, démarches auprès de l’administration.
PROPRIÉTAIRE : Validation des parcelles et des itinéraires sylvicoles.
NÉOSYLVA : Maitrise d’œuvre de l’exploitation et de la commercialisation des bois.
PROPRIÉTAIRE : 100% des recettes reviennent au propriétaire
NÉOSYLVA : Maitrise d’œuvre du reboisement, cofinancement des travaux
PROPRIÉTAIRE : Financement de la part forfaitaire des travaux définie au contrat. Celle-ci peut être diminuée d’aides financières au reboisement auxquelles le propriétaire reste éligible.
NÉOSYLVA : Gestion du nouveau peuplement pendant toute la durée du contrat : entretiens, élagages, éclaircies …
PROPRIÉTAIRE : Le propriétaire continue de disposer de sa forêt et de ses usages notamment de la chasse.
NÉOSYLVA : Maitrise d’œuvre de l’exploitation et de la commercialisation des bois jusqu’à la coupe finale et premier établissement de la plantation suivante.
PROPRIÉTAIRE : Le propriétaire et Néosylva partagent l’ensemble des recettes issues de la gestion sylvicole.
Néosylva vous accompagne pour renouveler vos parcelles de forêt nécessitant des travaux forestiers et n’a donc pas vocation, en règle générale, à prendre en gestion toute votre forêt. Toutefois, pour des raisons d’économie d’échelle, un minimum de 4 hectares est exigé par contrat.
Vous pouvez accéder à votre forêt comme bon vous semble et notamment y chasser. Par contre vous ne pourrez plus intervenir sur les opérations sylvicoles mises en œuvre par Néosylva, conformément à l’itinéraire sylvicole établi contractuellement.
A partir de la sixième année, le propriétaire peut à tout moment dénoncer le contrat avec Néosylva. Il devra alors verser une indemnité dont le montant est défini au contrat.
Néosylva vise une production de bois de qualité en réponse aux besoins de la filière, en concentrant son investissement sur quelques essences commerciales : résineux (douglas, pin, épicéa de Sitka…) et feuillus (peuplier …) ayant un cycle de rotation ne dépassant pas 50 ans.
La charte Néosylva garantit les impacts environnementaux et sociaux positifs de chaque reboisement, notamment en matière de biodiversité.
Néosylva s’adapte aux conditions particulières de chaque forêt et aux demandes des propriétaires.
Le contrat Néosylva n’entraine aucun changement pour le propriétaire, en particulier s’agissant de l’abattement en cas de mutation du droit de propriété à titre gratuit ou du forfait forestier appliqué aux ventes de bois. De même, la part des travaux sylvicoles prise en charge par le propriétaire dans le cadre du contrat Néosylva lui donne droit aux dispositifs d’aides existants (notamment le crédit d’impôt). Demandez à recevoir la note juridique et fiscale sur ce sujet.
En cas de perte du peuplement pour cause naturelle, les recettes tirées des bois de sauvetage et des primes d’assurance s’il y a lieu seront utilisées pour nettoyer et replanter les zones affectées, sans qu’il y ait lieu à versement d’indemnité de part et d’autre.