Financement et gestion de forêts privées

Valoriser les forêts privées

Néosylva finance les travaux forestiers des parcelles en impasse sylvicole et le boisement de terres agricoles et assure leur gestion sur le long terme.
Néosylva offre à chaque propriétaire un service clé en main en s’appuyant sur un réseau de professionnels forestiers.

Apport de trésorerie nul

Valorisation du patrimoine familial

Partage des recettes à long terme

Fiscalité et accès aux subventions inchangés

Simplicité des démarches administratives

Résiliation possible dès 7 ans

1 – Définition du projet

NÉOSYLVA : Diagnostic de la forêt, identification des parcelles forestières à reboiser et des parcelles agricoles à boiser, démarches auprès de l’administration.

PROPRIÉTAIRE : Validation des parcelles et des itinéraires sylvicoles.

2 – Récolte du peuplement existant

NÉOSYLVA : Maitrise d’œuvre de l’exploitation et de la commercialisation des bois.

PROPRIÉTAIRE : 100% des recettes reviennent au propriétaire

3 – Établissement de la plantation

NÉOSYLVA : Maitrise d’œuvre du reboisement, cofinancement des travaux

PROPRIÉTAIRE : Financement de la part forfaitaire des travaux définie au contrat. Celle-ci peut être diminuée d’aides financières au reboisement auxquelles le propriétaire reste éligible.

4 – Entretien et gestion

NÉOSYLVA : Gestion du nouveau peuplement pendant toute la durée du contrat : entretiens, élagages, éclaircies …

PROPRIÉTAIRE : Le propriétaire continue de disposer de sa forêt et de ses usages notamment de la chasse.

5 – Coupe finale et reboisement

NÉOSYLVA : Maitrise d’œuvre de l’exploitation et de la commercialisation des bois jusqu’à la coupe finale et premier établissement de la plantation suivante.

PROPRIÉTAIRE : Le propriétaire et Néosylva partagent l’ensemble des recettes issues de la gestion sylvicole.

Vérifier votre éligibilité

L’offre Néosylva s’adresse à des propriétaires fonciers privés :

  • Détenant des parcelles forestières en impasse de gestion sylvicole nécessitant d’être renouvelées ou des parcelles agricoles délaissées à boiser ;
  • À la recherche d’un accompagnement financier et technique sur le long terme.

Sont éligibles les parcelles forestières d’une surface minimale de 2ha, d’un seul tenant ou non.

Si votre propriété ressort comme étant éligible à l’offre Néosylva à l’issue de ce questionnaire, nos équipes vous contacteront pour organiser une visite de vos parcelles en votre présence.

Vos parcelles peuvent-elles entrer dans une dynamique de gestion durable ?

Témoignages

Portrait de Bruno Levesque

Portrait de Anne de Ternay

Portrait de Louis Dunoyer de Segonzac

Portrait de Mr Villemain

Questions - Réponses

Néosylva vous accompagne pour mettre en valeur vos parcelles nécessitant des travaux forestiers et n’a donc pas vocation, en règle générale, à prendre en gestion toute votre forêt. Toutefois, pour des raisons d’économie d’échelle, un minimum de 2 hectares est exigé par contrat, en se calant dans la mesure du possible, sur le parcellaire cadastral.

Vous pouvez accéder à votre forêt comme bon vous semble, y chasser et collecter des produits à usages strictement domestiques tels que le bois de chauffage (à l’exception de tout arbre réservé pour la production de bois d’œuvre ou pour la biodiversité), les fruits et les champignons. Par contre vous ne pourrez plus intervenir sur les opérations sylvicoles mises en œuvre par Néosylva, conformément à l’itinéraire sylvicole établi contractuellement.

A partir de la septième année, le propriétaire peut à tout moment résilier le contrat avec Néosylva. Il devra alors verser une indemnité dont le montant est prédéfini au contrat.

Néosylva vise une production de bois de qualité, en choisissant des essences adaptées à chaque station. Pour cela, Néosylva s’appuie sur les préconisations techniques des gestionnaires forestiers partenaires (choix des essences, itinéraires sylvicoles, etc.) et sur sa charte environnementale. Celle-ci garantit une pratique sylvicole durable et socialement responsable, visant à maintenir la richesse de nos écosystèmes forestiers.

Dans tous les cas, les itinéraires sont validés avec le propriétaire et soumis à l’agrément des autorités compétentes, chaque forêt sous contrat Néosylva disposant d’un document de gestion durable agréé et d’une certification de gestion forestière auprès d’un label reconnu.

La charte Néosylva garantit les impacts environnementaux et sociaux positifs de chaque reboisement, notamment en matière de biodiversité.

Néosylva s’adapte aux conditions particulières de chaque forêt et aux demandes des propriétaires.

Le contrat Néosylva n’entraine aucun changement pour le propriétaire, en particulier s’agissant de l’abattement en cas de mutation du droit de propriété à titre gratuit ou du forfait forestier appliqué aux ventes de bois. De même, la part des travaux sylvicoles prise en charge par le propriétaire dans le cadre du contrat Néosylva lui donne droit aux dispositifs d’aides existants (notamment le crédit d’impôt).

Les parcelles prises en gestion par Néosylva sont normalement couvertes de forêts qui, auparavant, étaient peu productives. Après quelques années, la valeur du peuplement renouvelé devient supérieure à celle de l’ancien peuplement, même grevée d’un contrat de gestion.

En cas de perte du peuplement (tempête, incendie ou crise sanitaire), les recettes éventuelles tirées des bois de sauvetage seront utilisées pour nettoyer et replanter les zones affectées, sans qu’il y ait lieu à versement d’indemnité de part et d’autre.

Le contrat fait l’objet d’une signature devant notaire pour être enregistré auprès des services de la publicité foncière. En cas de changement de propriétaire (vente ou succession), le contrat, étant attaché à la parcelle et non au propriétaire, demeure, sauf en cas de résiliation.

Néosylva fait appel à un gestionnaire forestier intervenant dans un rayon de 150 km. Nous émettons conjointement des préconisations de gestion forestière à l’issue d’un diagnostic de la propriété, lesquelles sont reprises dans le contrat Néosylva. Le gestionnaire se charge ensuite de superviser les opérations de coupes, travaux et entretiens réalisées par les entrepreneurs de travaux forestiers, sur toute la durée du contrat Néosylva.

Néosylva se rémunère à terme sur la vente des bois exploités et s’il y a lieu sur les services environnementaux, au même titre que le propriétaire, lui apportant l’assurance de son engagement pendant toute la durée du peuplement.

Oui, dans la mesure où toutes les parties prenantes sont d’accord et qu’il existe une entité juridique de regroupement en mesure de les représenter.

Il s’agit des divers services rendus par la forêt et dont bénéficie directement ou non l’homme. On y associe des services tels que la séquestration carbone, la régulation de la ressource en eau, la protection des sols, la préservation de la biodiversité, l’agrément paysager, etc. Le maintien ou la restauration de ces services écosystémiques peut dans certains cas faire l’objet d’une rémunération additionnelle.

Néosylva a un capital apporté par les actionnaires qui sont investis dans la transition écologique et investit sur le long terme pour financer et accompagner des projets de renouvellement forestiers. De nouvelles opérations d’augmentation de capital sont prévues tout au long du développement de la société.